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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM APPROVISIONNEMENT
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La cagette campagne et saveurs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La cagette campagne et saveurs
CM APPROVISIONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3485092
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2027
La cagette campagne et saveurs de CM APPROVISIONNEMENT

Présentation de la marque La cagette campagne et saveurs

Déposée le 26 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La cagette campagne et saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM APPROVISIONNEMENT domicilié(e) RUE BLAISE PASCAL MARCHE DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE - 17180 - PÉRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 758 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque La cagette campagne et saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La cagette campagne et saveurs arrivera à expiration en date du 26 février 2027.

CM APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : C'EST FRAIS, C'EST BON, C'EST SAIN… ET ON SAIT D'OU CA VIENT , PRODUFRANC' COMMERCE SOLIDAIRE COULEUR MARCHÉ , l'heure du marché , COULEUR MARCHE , l'heure du marché , Promenez-vous dans le goût!


CM APPROVISIONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée - RUE BLAISE PASCAL MARCHE DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE - 17180 - PÉRIGNY - France - SIREN 417758943


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 23 novembre 2011 - Concession de licence n°562864 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 23 novembre 2011 - Concession de licence n°562863 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 12 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640423 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637617 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; dattes ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips.

Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; laitues ; poireaux ; pommes de terre ; agrumes ; citrons ; oranges ; baies (fruits) ; herbes potagères fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.